Séance du 16 novembre 2009

Ordre du jour

Extension du cimetière de Saint-Laurent – Acquisition de terrains
Rue des Mimosas – Échange et acquisition de terrains
Ouverture à l’urbanisation de la zone Aus du Chêne Vert n° 2 – Modification du Plan Local d’Urbanisme
Éclairage Public Place Balavenne
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2008
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2008
Programme d’économie d’énergie sur l’éclairage public
Convention avec Saint-Brieuc Agglomération pour la mise en accessibilité des arrêts de transports publics sur la commune
Convention de collecte du marché avec Saint-Brieuc Agglomération pour le marché du dimanche
Marchés publics alimentaires 2010 – adhésion au groupement d’achat «ProClub»
Autorisation d’ester en justice – contentieux Méléard contre Ville de Plérin
Mise à disposition de la salle Bagatelle
Mise à disposition de la salle des Rosaires
Astreintes techniques
Convention Conseil Général / Ville – Passeport Jeunes «Ti Pass»
Convention Ville / Office Plérinais d’Action Culturelle
Dons de livres du dépôt légal de la médiathèque des Champs Libres de Rennes
Mise à disposition de locaux – convention avec deux associations
École de Boxe Plérinaise – convention pour le stockage de ring mobile
Fête du Patrimoine – subvention aux associations
Gala de sports – subvention exceptionnelle à l’école de boxe plérinaise
Recensement agricole 2010: composition de la commission consultative communale
Commission Démocratie Locale – dénomination et composition
Questions diverses