Séance du 16 décembre 2015

Ordre du jour

Présentation du rapport d’activité 2014 de la SEM Pompes Funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc
Présentation du rapport d’activité 2014 de Saint-Brieuc Agglomération
Commission communale pour l’accessibilité-Rapport 2015
Attribution de subventions aux associations conventionnées pour l’année 2016
Banquet du 11 novembre 2015. Subvention exceptionnelle à l’Amicale des anciens cols bleus de Plérin
Médiathèque. Désaffectation de documents
Budget principal 2015. Demande d’admissions en non valeur et pertes sur créances irrécouvrables
Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
Tarifs municipaux 2016
Rémunération des agents recenseurs au titre de l’année 2016
Contrat d’apprentissage«Aménagement paysager et urbanisme»
Rue de la Ville Vivo. Convention à conclure avec ERDF pour l’extension du réseau basse tension
Convention opérationnelle quadripartite État/Établissement public foncier de Bretagne/Saint-Brieuc Agglomération/Commune de Plérin relative à l’exercice du droit de préemption sur une commune carencée au titre de la loi solidarité et renouvellement urbains
Extension de la servitude tous usages sur le parking de Port Horel au bénéfice de deux parcelles riveraines.
Rue de la Cornardière. Acquisition d’emprises à M le Nepvou et M et Mme Pesselier
Rue de la Charpenterie. Acquisition d’emprises à M et Mme Michel et aux consorts Le Notre
Lotissement Coat Glas. Acquisition des voies et des espaces communs en vue de leur classement dans le domaine public communal suite à enquête publique
Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal. Mise à jour du linéaire de voirie
Contrat enfance jeunesse-Avenant pour la période 2015-2016
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 9 novembre 2015)
Informations diverses