Séance du 15 septembre 2008

Ordre du jour

  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’Eau Potable 2007
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’Assainissement 2007
  • RD 36 dévoiement de la conduite d’eau potable – demande de subvention au conseil Général
  • Cornardière – Plus value effacement de réseau
  • Syndicat Mixte Environnement du Goëlo et de l’Argoat: modification des statuts et désignation des délégués titulaire et suppléant
  • Syndicat Départemental d’Alimentation en Eau Potable 22 – Désignation des délégués titulaires etsuppléants
  • Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français
  • Subvention exceptionnelle au Tennis Club de Plérin
  • Subvention exceptionnelle à la Chambre de Commerce et d’Industrie des Côtes d’Armor
  • Subvention exceptionnelle au Centre Nautique Plérinais
  • Garantie d’emprunt ADMR
  • Mise à disposition gratuite de l’auditorium du CAP pour le SMICTOM des Châtelets
  • Durée d’amortissement des subventions d’équipement versées aux organismes publics: modification
  • Lotissement «Les Hauts de Saint-Laurent – Incorporation dans le domaine public communal de la voirie,des équipements et espaces communs – Signature de l’acte
  • Rue de la Cornardière – Acquisition de terrain – Signature de l’acte
  • Subventions écoles: piscine, voile et kayak
  • Subventions écoles: promenades scolaires des écoles maternelles année 2007 / 2008
  • Subvention exceptionnelle BCD: écoles de la Pougonnière et du Sépulcre
  • Indemnités des élus
  • Grille des effectifs – Modification
  • Avancements de grades – Détermination des ratios
  • Régime indemnitaire – Prime de service et de rendement (PSR)– Modification
  • Régime indemnitaire – Indemnité spécifique de service (ISS) – Modification
  • Mandat spécial
  • Création d’emplois en besoins occasionnels
  • École Municipale de Musique et de Danse: tarifs 2008 / 2009
  • Contrat Urbain de Cohésion Social: animations aux jardins familiaux – demande de subvention
  • Licences d’entrepreneur de spectacle: nomination d’un récipiendaire

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

Nous écrire

Localiser sur le plan

Tub ligne C – arrêt Plérin centre