Séance du 15 février 2021

Ordre du jour

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.

Vœu relatif au projet partenarial de développement du port du Légué
Dénomination du complexe sportif les Sternes
Projet de municipalisation des activités du centre nautique de Plérin
Pacte de gouvernance de Saint Brieuc Armor Agglomération
Intercommunalité. Transferts de charges. Validation des rapports de la CLECT et des variations de dotation d’attribution de compensation pour 2020
Rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2021
Extension de l’opération « chèques solidaires »
Création du comité consultatif de transition écologique
Regroupement des deux écoles publiques de Plérin Centre
Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire sur neuf demi-journées
Éradication de plantes invasives. Poursuite du chantier de la rue des Pêcheurs
Parking des Horizons. Cession d’une enclave du domaine public communal
Rue de la Charpenterie. Acquisition d’emprises et classement dans le domaine public communal
Rue Montaigne. Acquisition d’une emprise
Rue du Port Martin. Servitude de passage de réseaux au bénéfice du restaurant
Rue du Moulin à vent. Droits de servitude consentis à ENEDIS
Centre municipal de santé. Convention entre l’ARS, la CPAM et les médecins salariés sur la permanence des soins
Adhésion au groupement de coopération sanitaire E-santé Bretagne
Adhésion à E-Mégalis pour la mise en place d’un logiciel d’instruction et la dématérialisation des autorisations d’urbanisme
Adhésion aux organismes et associations
Indemnisation de commerçants pour perte d’exploitation liée aux travaux
Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2021
Participation financière de la commune à la complémentaire santé des agents
Compte personnel de formation
Compte épargne temps. Mise à jour du règlement intérieur
Dispositif d’astreintes du personnel. Mise à jour.
Convention de coresponsabilité de traitement des données à caractère personnel des médiathèques de la Baie
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
Informations diverses