Séance du 15 décembre 2014

Ordre du jour

Présentation du rapport d’activités 2013 de Saint-Brieuc Agglomération
Présentation du rapport d’activités 2013 de la SEM Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc
Commission communale pour l’accessibilité. Rapport 2014
Attribution des crédits scolaires pour l’année 2015
Attribution de subventions aux associations conventionnées pour l’année 2015
Tarifs municipaux 2015
Taux de fiscalité directe locale applicables en 2015
Budget primitif 20159. Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle polyvalente. Coût prévisionnel des travaux et rémunération définitive du maître d’œuvre
Desserte en électricité de la future salle polyvalente
Création des AP/CP «programme de voirie 2015/2018» et «travaux de réseaux 2015/2020»
Révision de l’autorisation de programme «accueil de loisirs / salle de motricité du Grand Léjon»
Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic amiante de la voirie
Transfert de la compétence facultative «installation, entretien et maintenance des abris voyageurs affectés au service public de transports urbains» à Saint-Brieuc Agglomération
Subvention exceptionnelle à l’association des officiers mariniers en retraite
Subvention exceptionnelle à l’association le Signet
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune et l’association Cercle celtique Le Roselier
Avenant n°1 à la convention triennale d’objectifs entre la commune et le Conseil général des Côtes d’Armor relative à l’école municipale de musique et de danse
Médiathèques de la baie. Convention de fonds de concours pour la répartition des frais de fonctionnement
Désaffectation de documents de la médiathèque
Création du comité consultatif du jumelage et des relations internationales et adoption de son règlement intérieur de fonctionnement
Convention de participation aux dépenses d’aménagement de points de collecte des déchets ménagers avec Saint-Brieuc Agglomération
Grille des effectifs 2015
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
Rémunération des agents recenseurs au titre de l’année 2015
Cotisations retraite. Levée de la prescription quadriennale
Convention avec la société SOFIL pour l’entretien des espaces verts du lotissement Coat Glas
Rue du Chêne Vert. Déclassement d’une impasse du domaine public communal en vue d’un échange de parcelles avec Madame GOURIOU pour permettre la création d’un cheminement piétonnier
Rue de l’Arrivée. Déclassement de parcelles du domaine public communal suite à enquête publique en vue de leur cession à la SCI Plérin Santé
Servitude de passage au bénéfice de parcelles riveraines du parking de l’école de Port Horel
Dépôt d’autorisation de travaux (remplacement de deux portes d’accès au rez-de-chaussée de l’hôtel de ville)
Longueur de voirie communale au 1erjanvier 2015
Modification du règlement intérieur du service de portage de repas à domicile
1erbilan d’évaluation suite à l’application de la réforme des rythmes scolaires depuis la rentrée de septembre 2014
Questions diverses