Séance du 15 décembre 2014

Ordre du jour

  • Présentation du rapport d’activités 2013 de Saint-Brieuc Agglomération
  • Présentation du rapport d’activités 2013 de la SEM Pompes funèbres des communes associées de la région de Saint-Brieuc
  • Commission communale pour l’accessibilité. Rapport 2014
  • Attribution des crédits scolaires pour l’année 2015
  • Attribution de subventions aux associations conventionnées pour l’année 2015
  • Tarifs municipaux 2015
  • Taux de fiscalité directe locale applicables en 2015
  • Budget primitif 20159. Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la salle polyvalente. Coût prévisionnel des travaux et rémunération définitive du maître d’œuvre
  • Desserte en électricité de la future salle polyvalente
  • Création des AP/CP «programme de voirie 2015/2018» et «travaux de réseaux 2015/2020»
  • Révision de l’autorisation de programme «accueil de loisirs / salle de motricité du Grand Léjon»
  • Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic amiante de la voirie
  • Transfert de la compétence facultative «installation, entretien et maintenance des abris voyageurs affectés au service public de transports urbains» à Saint-Brieuc Agglomération
  • Subvention exceptionnelle à l’association des officiers mariniers en retraite
  • Subvention exceptionnelle à l’association le Signet
  • Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune et l’association Cercle celtique Le Roselier
  • Avenant n°1 à la convention triennale d’objectifs entre la commune et le Conseil général des Côtes d’Armor relative à l’école municipale de musique et de danse
  • Médiathèques de la baie. Convention de fonds de concours pour la répartition des frais de fonctionnement
  • Désaffectation de documents de la médiathèque
  • Création du comité consultatif du jumelage et des relations internationales et adoption de son règlement intérieur de fonctionnement
  • Convention de participation aux dépenses d’aménagement de points de collecte des déchets ménagers avec Saint-Brieuc Agglomération
  • Grille des effectifs 2015
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • Rémunération des agents recenseurs au titre de l’année 2015
  • Cotisations retraite. Levée de la prescription quadriennale
  • Convention avec la société SOFIL pour l’entretien des espaces verts du lotissement Coat Glas
  • Rue du Chêne Vert. Déclassement d’une impasse du domaine public communal en vue d’un échange de parcelles avec Madame GOURIOU pour permettre la création d’un cheminement piétonnier
  • Rue de l’Arrivée. Déclassement de parcelles du domaine public communal suite à enquête publique en vue de leur cession à la SCI Plérin Santé
  • Servitude de passage au bénéfice de parcelles riveraines du parking de l’école de Port Horel
  • Dépôt d’autorisation de travaux (remplacement de deux portes d’accès au rez-de-chaussée de l’hôtel de ville)
  • Longueur de voirie communale au 1erjanvier 2015
  • Modification du règlement intérieur du service de portage de repas à domicile
  • 1erbilan d’évaluation suite à l’application de la réforme des rythmes scolaires depuis la rentrée de septembre 2014
  • Questions diverses

 

 


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Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
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Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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