Séance du 15 décembre 2008

Ordre du jour

  • Débat d’Orientations Budgétaires
  • Tarifs municipaux 2009
  • Subventions aux associations conventionnées
  • Projet de centrale électrique: étude technique demandée par le Collectif Urgence Réchauffement Climatique – subvention exceptionnelle
  • Ti’Pass subventions exceptionnelles aux associations
  • Passeport biométrique: conventions
  • Zone AUyar numéro 17 (l’Arrivée): modification du Plan Local d’Urbanisme
  • Contentieux Commune / Comité de Sauvegarde de la Ville Hervy et du Roselier – Autorisation d’ester en justice – désignation d’avocat
  • Contentieux Madame Morin-Macé c/Commune de Plérin – Autorisation d’ester en justice –Désignation de l’avocat
  • Information: ouverture à l’urbanisation de la Zone AUs rue de la Ville Solon
  • Information: ouverture à l’urbanisation de la Zone AUs La Cornardière
  • Information: ouverture à l’urbanisation de la Zone AUs Impasse de la Falaise
  • Avis sur le plan régional pour la qualité de l’air
  • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique rue Lamartine
  • Système d’Information Géographique – prolongement de la convention de partenariat SIG intercommunal
  • Établissements d’enseignement privé – Participation aux dépenses de fonctionnement – Fixation du forfait année 2009
  • Crédits scolaires 2009
  • Autorisation donnée au maire de signer l’avenant à la convention d’objectifs et de financement Contrat Enfance et Jeunesse
  • Mise à disposition gratuite de l’auditorium du CAP pour le VIGIPOL
  • Mise à disposition gratuite de la salle Edelweiss pour l’association «Police-Sports-Prévention»
  • Grille des effectifs 2008: Modification
  • Création d’emplois en besoins occasionnels
  • Régime indemnitaire des cadres d’emplois de puéricultrice et d’auxiliaire de puériculture
  • Contrat Chenil Service
  • Information: convention IME
  • Questions diverses

 

 


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Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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Tub ligne C – arrêt Plérin centre