Séance du 14 décembre 2020

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.

Ordre du jour

Présentation du rapport d’activité 2019 de la SEM Pompes funèbres intercommunales
Présentation du rapport d’activité et du développement durable 2019 de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Opération de distribution de chèques solidaires
Budget principal Ville 2020. Décision modificative n°2020-02
Budget annexe Centre municipal de santé 2020. Décision modificative n°2020-01
Budget principal Ville 2021. Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
Budget annexe Centre municipal de santé 2021. Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
Tarifs municipaux 2021
Création d’emplois non permanents
Résiliation de l’adhésion à l’ADAC 22
Jardins partagés. Modification des modalités de gestion administrative et comptable
Convention de partenariat entre la commune et l’association UnVsti
Convention de partenariat entre la commune et l’association Boxe Plérin
Subventions aux associations conventionnées pour l’année 2021
Désaffectation de documents, jeux et jouets de la médiathèque et de la ludothèque
Création du comité consultatif du jumelage et adoption de son règlement intérieur
Commerces. Dérogations dominicales pour l’année 2021
Prestation globale de fourrière animale. Renouvellement du contrat avec le groupe SACPA Chenil service
Convention de mandat relative à l’organisation du festival “Armor Pocket film” édition 2021
Adoption de la Convention territoriale globale 2019-2023 et de son avenant
Lotissement des Terres Blanches. Aide à la charge foncière auprès du bailleur social. Contribution de la commune
Lotissement de la Ville Tourault. Aide à la charge foncière auprès du bailleur social. Contribution de la commune
Lotissement les Terres Rouges. Aide à la charge foncière auprès du bailleur social. Contribution de la commune
Requalification urbaine de la rue du Midi. Annulation de la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage confiée à la SPL B2A
Travaux de modification ou extension du réseau d’éclairage public
Maintenance des équipements d’éclairage public détruits ou vandalisés. Programme 2021
Recensement des voies incorporées dans le domaine public communal en 2020. Mise à jour du linéaire de voirie
Questions diverses
Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions du conseil municipal (délibération n°40-2020 du 8 juin 2020)
Informations diverses