Séance du 14 décembre 2009

Ordre du jour

  • Information – Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Remplacement de Madame DACHEUX dans différentes commissions
  • Rapport d’activités 2008 Communauté d’Agglomération de Saint-Brieuc
  • Pacte de solidarité financière et fiscale – Adoption
  • Rapport d’activités 2008 de CABRI Habitat
  • Adoption de la nouvelle convention du partenariat SIG Intercommunal
  • Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Prolongation de l’atelier Santé ville de l’agglomération Briochine – Avenant à la convention de partenariat
  • Débat d’orientations budgétaires 2010
  • Décisions modificatives n° 4
  • Adhésions 2010 aux associations et organismes
  • Adhésion à l’Association pour la Gestion des Groupements de Commandes des Côtes d’Armor et à l’association de Gérontologie 22 – Année 2009
  • Exonération redevance antenne communautaire – Année 2009
  • Tarifs municipaux 2010
  • Cession de véhicules
  • Dénomination de rue
  • Déclaration d’occupation du domaine public routier communal pour les installations de gaz Réseau Distribution de France – Permission de voirie – Redevance pour occupation du domaine communal pour l’exercice 2009
  • Éclairage public quai Adolphe Le Bail
  • Chemins de randonnée – Conventions de passage en domaine privé
  • Autorisation d’ester en justice – Contentieux SCI Grand Large c/ Ville de Plérin
  • Aire de covoiturage Rue des Mimosas – Acquisition d’un terrain appartenant à l’État
  • Commission d’accessibilité – Création
  • Convention avec le centre de remboursement des Chèques Emploi Service Universels
  • Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor
  • Projet éducatif Global
  • Subventions Ti’Pass aux associations plérinaises
  • Subventions aux associations conventionnées
  • Subvention exceptionnelle à l’Union Nationale des Combattants
  • Mise à disposition de la Salle Agora à l’association Art’Images
  • Mise à disposition de la salle Edelweiss à l’association «Les bistrots de vie du pays briochin»
  • Convention avec le Conseil Général pour l’occupation du domaine public départemental RD n° 24 Sous la Tour
  • Compensation carbone et coopération intercommunale – Subvention exceptionnelle à l’association «Un arbre pour demain»
  • Vœu en faveur de la réunification administrative de la Bretagne
  • Réforme des collectivités territoriales – Vœu

 

 


Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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Tub ligne C – arrêt Plérin centre