Séance du 14 décembre 2009

Ordre du jour

Information – Installation d’un nouveau conseiller municipal
Remplacement de Madame DACHEUX dans différentes commissions
Rapport d’activités 2008 Communauté d’Agglomération de Saint-Brieuc
Pacte de solidarité financière et fiscale – Adoption
Rapport d’activités 2008 de CABRI Habitat
Adoption de la nouvelle convention du partenariat SIG Intercommunal
Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Prolongation de l’atelier Santé ville de l’agglomération Briochine – Avenant à la convention de partenariat
Débat d’orientations budgétaires 2010
Décisions modificatives n° 4
Adhésions 2010 aux associations et organismes
Adhésion à l’Association pour la Gestion des Groupements de Commandes des Côtes d’Armor et à l’association de Gérontologie 22 – Année 2009
Exonération redevance antenne communautaire – Année 2009
Tarifs municipaux 2010
Cession de véhicules
Dénomination de rue
Déclaration d’occupation du domaine public routier communal pour les installations de gaz Réseau Distribution de France – Permission de voirie – Redevance pour occupation du domaine communal pour l’exercice 2009
Éclairage public quai Adolphe Le Bail
Chemins de randonnée – Conventions de passage en domaine privé
Autorisation d’ester en justice – Contentieux SCI Grand Large c/ Ville de Plérin
Aire de covoiturage Rue des Mimosas – Acquisition d’un terrain appartenant à l’État
Commission d’accessibilité – Création
Convention avec le centre de remboursement des Chèques Emploi Service Universels
Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor
Projet éducatif Global
Subventions Ti’Pass aux associations plérinaises
Subventions aux associations conventionnées
Subvention exceptionnelle à l’Union Nationale des Combattants
Mise à disposition de la Salle Agora à l’association Art’Images
Mise à disposition de la salle Edelweiss à l’association «Les bistrots de vie du pays briochin»
Convention avec le Conseil Général pour l’occupation du domaine public départemental RD n° 24 Sous la Tour
Compensation carbone et coopération intercommunale – Subvention exceptionnelle à l’association «Un arbre pour demain»
Vœu en faveur de la réunification administrative de la Bretagne
Réforme des collectivités territoriales – Vœu