Séance du 13 avril 2011

Ordre du jour

  • Information: Installation d’une nouvelle conseillère municipale.
  • Désignation de conseillers au sein des commissions de la ville de Plérin et des commissions communautaires.
  • Définition d’une nouvelle compétence de développement culturel d’intérêt communautaire.
  • Vote des taux de la fiscalité directe locale – année 2011.
  • Régime indemnitaire des agents de catégorie B et C. – Modifications.
  • Grille des effectifs 2011 – Modifications.
  • Adhésions 2011 à divers organismes et associations.
  • Demande d’admission en non-valeur d’une taxe d’urbanisme.
  • Rénovation de l’éclairage public sur la digue des Bleuets.
  • Cessions de véhicules.
  • Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant Mademoiselle DEI-CAS à la commune de Plérin.
  • Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant Monsieur GUILLOUET à la commune de Plérin.
  • Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant les époux PHILIPPE à la commune de Plérin.
  • Aménagement d’une aire de stationnement rue du Roselier. Indemnité d’éviction.
  • Alignement rue de la Ville Vivo. Acquisition de terrain.
  • Cité Favigo. Transfert de propriété des espaces communs.
  • Subvention exceptionnelle à l’association Musique et Danse de Plérin.
  • Subvention exceptionnelle à l’association Le Signet.
  • Subvention exceptionnelle à l’association Entente cyclotouriste plérinaise.
  • Subvention exceptionnelle à l’association Saint-Brieuc Agglo Tour.
  • Association nationale des élus en charge du sport (ANDES). Adhésion et désignation d’un référent.
  • Création du terrain de football en surface synthétique. Demande de subvention au Centre National pour le Développement du Sport.
  • Aide à la création d’un emploi associatif. Convention tripartite entre le Conseil Général, la Ville de Plérin et le groupement d’employeurs badminton 22.
  • Délibération n° 24:Subventions TI’PASS.
  • Exposition Terre Art’Air. Médiation culturelle – vacations.
  • Charte Cap Armor 2011.
  • Mise à disposition à titre gracieux de l’auditorium à l’U.D.C.C.A.S.
  • Mise à disposition à titre gracieux de l’auditorium à l’A.D.A.P.E.I. 22.
  • Tarifs 2011 des centres de loisirs d’été.
  • Mandat spécial – déplacement en Espagne.
  • Autorisation d’ester en justice. Contentieux opposant Monsieur LANCIEN à la commune de Plérin.

 

 


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Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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