Séance du 12 février 2010

Ordre du jour

  • Information – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal.
  • Remplacement de Monsieur GOURDAIS dans différentes commissions et autres structures.
  • Remplacement de Madame DACHEUX au sein de la Commission Communale des Impôts Directs.
  • Renouvellement du mandat spécial de Conseiller Délégué à Monsieur BURLOT.
  • Désignation de Conseillers Municipaux au sein des commissions techniques communautaires de Saint-Brieuc Agglomération.
  • Subvention exceptionnelle – Séisme Haïti
  • Mise à disposition de la Salle Bagatelle à l’Association « Danserien Ar Goued » – Fest-Deiz au profit d’Haïti.
  • Budget Primitif et budgets annexes 2010.
  • Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme.
  • Information – Présentation du projet d’aménagement de Saint-Laurent.
  • Mise en œuvre du Pacte de Solidarité Territoriale, Financière et Fiscale.
  • Incorporation dans le domaine public communal de la voirie, des équipements et espaces communs du lotissement Europarc à La Ville Huet – Résultats de l’enquête – Signature de l’acte.
  • Rue Fleurie – Vente d’un terrain communal – Signature de l’a
  • cte.
  • Effacement du réseau téléphonique Quai Adolphe le Bail.
  • Programme 2010 de rénovation de l’éclairage public.
  • Création de tarif / cours d’informatique.
  • Création d’une régie de recettes pour les cours d’informatique.
  • Adhésion 2010 à différentes associations.
  • Création d’une autorisation de programme « Restructuration Cuisine Centrale et des satellites».
  • Création d’une autorisation de programme « Schéma directeur cyclable ».
  • Création d’une autorisation de programme « Aménagement de la rue Duguay Trouin ».
  • Subvention exceptionnelle au Centre Nautique de Plérin.
  • Attribution des crédits scolaires.
  • Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées.
  • Subvention « Jazz à l’envi » – cérémonies des vœux.
  • Subvention Ti’Pass.
  • Mise à disposition de la Salle Bagatelle au Comité des Fêtes de Saint Laurent.
  • Grille des effectifs au 1er janvier 2010
  • Création d’emplois en besoins occasionnels.
  • Rémunération des agents recenseurs.
  • Prime annuelle 2010.
  • Création d’emplois en besoins saisonniers.
  • Mandat spécial – Congrès des Maires de France (modification)
  • Mandat spécial – Charte de jumelage Cookstown – Wronki
  • Contrat d’occupation temporaire du domaine public maritime portuaire : Conseil Général – CCI -commune de Plérin
  • Directive européenne « Services » – Intégration dans le droit français – Refus de marchandisation de la petite enfance – Vœu.
  • Questions diverses

 

 


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Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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