Séance du 12 février 2010

Ordre du jour

Information – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal.
Remplacement de Monsieur GOURDAIS dans différentes commissions et autres structures.
Remplacement de Madame DACHEUX au sein de la Commission Communale des Impôts Directs.
Renouvellement du mandat spécial de Conseiller Délégué à Monsieur BURLOT.
Désignation de Conseillers Municipaux au sein des commissions techniques communautaires de Saint-Brieuc Agglomération.
Subvention exceptionnelle – Séisme Haïti
Mise à disposition de la Salle Bagatelle à l’Association « Danserien Ar Goued » – Fest-Deiz au profit d’Haïti.
Budget Primitif et budgets annexes 2010.
Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme.
Information – Présentation du projet d’aménagement de Saint-Laurent.
Mise en œuvre du Pacte de Solidarité Territoriale, Financière et Fiscale.
Incorporation dans le domaine public communal de la voirie, des équipements et espaces communs du lotissement Europarc à La Ville Huet – Résultats de l’enquête – Signature de l’acte.
Rue Fleurie – Vente d’un terrain communal – Signature de l’a
cte.
Effacement du réseau téléphonique Quai Adolphe le Bail.
Programme 2010 de rénovation de l’éclairage public.
Création de tarif / cours d’informatique.
Création d’une régie de recettes pour les cours d’informatique.
Adhésion 2010 à différentes associations.
Création d’une autorisation de programme « Restructuration Cuisine Centrale et des satellites».
Création d’une autorisation de programme « Schéma directeur cyclable ».
Création d’une autorisation de programme « Aménagement de la rue Duguay Trouin ».
Subvention exceptionnelle au Centre Nautique de Plérin.
Attribution des crédits scolaires.
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées.
Subvention « Jazz à l’envi » – cérémonies des vœux.
Subvention Ti’Pass.
Mise à disposition de la Salle Bagatelle au Comité des Fêtes de Saint Laurent.
Grille des effectifs au 1er janvier 2010
Création d’emplois en besoins occasionnels.
Rémunération des agents recenseurs.
Prime annuelle 2010.
Création d’emplois en besoins saisonniers.
Mandat spécial – Congrès des Maires de France (modification)
Mandat spécial – Charte de jumelage Cookstown – Wronki
Contrat d’occupation temporaire du domaine public maritime portuaire : Conseil Général – CCI -commune de Plérin
Directive européenne « Services » – Intégration dans le droit français – Refus de marchandisation de la petite enfance – Vœu.
Questions diverses