Séance du 12 décembre 2011

Ordre du jour

Attribution de subventions aux associations conventionnées au titre de l’année 2012.
Prise de compétence dumiste par Saint-Brieuc Agglomération. Modification de la grille des effectifs.
Convention pluriannuelle entre la ville de Plérin et Saint-Brieuc Agglomération concernant la mise à disposition d’intervenants musicaux.
Convention annuelle entre la ville de Plérin et Saint-Brieuc Agglomération concernant la mise à disposition d’intervenants musicaux. Année scolaire 2011-2012.
Emplois d’enseignants artistiques. Modification.
Jumelage. Mandat spécial. Déplacement à Cookstown – Irlande.
Subventions Ti’pass.
Commission intercommunale des impôts directs. Proposition de commissaires titulaires et suppléants.
Tarifs municipaux 2012.
Ajustement des autorisations de programme et crédits de paiement.
Avenant au marché «programme de voirie 2011-2012».
Décision modificative n° 2011-02 au budget principal
Autorisation de liquider, engager et mandater les dépenses d’investissement2012 avant le vote du budget.
Expérimentation de l’entretien professionnel.
Grille des effectifs au 1er janvier 2012.
Prime annuelle 2012.
Rémunération des agents recenseurs. Année 2012.
Prise de compétence «solidarité internationale d’intérêt communautaire» par Saint-Brieuc Agglomération.
Transfert de la compétence «création et gestion des aires d’accueil et de passages des gens du voyage».
Convention d’occupation temporaire du domaine communal avec la société ARMORGREEN pour l’installation d’une centrale solaire photovoltaïque sur le toit du centre technique municipal.
Convention liant la ville de Plérin et le CCAS sur la mission handicap.
Chemins de randonnée. Conventions de passage en domaine privé.
Dénomination de voie. Rue du Plessix.
Dénomination de voie. Le Hameau de Kertau.
Dénomination de voie. Allée de la Noblesse.
Dénomination de voie. Impasse de la Croix Lormel.
Dénomination de voie. Rue de la Guichette.
Dénomination de voie. Chemin de la Ville Tréhen.
Dénomination de voie. Rue du Clos Bréha.
Dénomination de voie. Rue Condorcet.