Séance du 12 décembre 2011

Ordre du jour

  • Attribution de subventions aux associations conventionnées au titre de l’année 2012.
  • Prise de compétence dumiste par Saint-Brieuc Agglomération. Modification de la grille des effectifs.
  • Convention pluriannuelle entre la ville de Plérin et Saint-Brieuc Agglomération concernant la mise à disposition d’intervenants musicaux.
  • Convention annuelle entre la ville de Plérin et Saint-Brieuc Agglomération concernant la mise à disposition d’intervenants musicaux. Année scolaire 2011-2012.
  • Emplois d’enseignants artistiques. Modification.
  • Jumelage. Mandat spécial. Déplacement à Cookstown – Irlande.
  • Subventions Ti’pass.
  • Commission intercommunale des impôts directs. Proposition de commissaires titulaires et suppléants.
  • Tarifs municipaux 2012.
  • Ajustement des autorisations de programme et crédits de paiement.
  • Avenant au marché «programme de voirie 2011-2012».
  • Décision modificative n° 2011-02 au budget principal
  • Autorisation de liquider, engager et mandater les dépenses d’investissement2012 avant le vote du budget.
  • Expérimentation de l’entretien professionnel.
  • Grille des effectifs au 1er janvier 2012.
  • Prime annuelle 2012.
  • Rémunération des agents recenseurs. Année 2012.
  • Prise de compétence «solidarité internationale d’intérêt communautaire» par Saint-Brieuc Agglomération.
  • Transfert de la compétence «création et gestion des aires d’accueil et de passages des gens du voyage».
  • Convention d’occupation temporaire du domaine communal avec la société ARMORGREEN pour l’installation d’une centrale solaire photovoltaïque sur le toit du centre technique municipal.
  • Convention liant la ville de Plérin et le CCAS sur la mission handicap.
  • Chemins de randonnée. Conventions de passage en domaine privé.
  • Dénomination de voie. Rue du Plessix.
  • Dénomination de voie. Le Hameau de Kertau.
  • Dénomination de voie. Allée de la Noblesse.
  • Dénomination de voie. Impasse de la Croix Lormel.
  • Dénomination de voie. Rue de la Guichette.
  • Dénomination de voie. Chemin de la Ville Tréhen.
  • Dénomination de voie. Rue du Clos Bréha.
  • Dénomination de voie. Rue Condorcet.

 

 


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Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLÉRIN CEDEX

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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