Conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).
Il est également affiché, dans les mêmes délais, sur les panneaux officiels de l’hôtel de ville.

Le conseil municipal se réunira le mercredi 28 septembre à 18h30 à la mairie, salle Louise Michel.

Ordre du jour

Télécharger : ordre du jour (PDF – 141 Ko)

Les délibérations

Télécharger : liste des deliberations.pdf

• Projet Espace d’enseignement des arts. Concours restreint de maitrise d’oeuvre et composition du jury.pdf
• Schéma communal des liaisons douces.pdf
• Règlement du budget participatif 2022-2023.pdf
• Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes exercices 2015 et suivants.pdf
• Reversement du tiers du produit des concessions des cimetières au CCAS.pdf
• Budget principal Ville 2022.Remise gracieuse.pdf
• Décision modificative n°2022-01.pdf
• Assurance statutaire Mandat au CdG22 pour mise en concurrence du contrat groupe.pdf
• Mise a jour du tableau des emplois permanents.pdf
• Filière culturelle.Régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions expertise et engagement professionnel RIFSEEP.pdf
• Filière culturelle.Actualisation du montant de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves.pdf
• Revalorisation de la rémunération des assistantes maternelles de la maison de la petite enfance.pdf
• Convention constitutive de groupement pour adhesion a la centrale d’achat RESAH.pdf
• Adhesion à ANACEJ.pdf
• Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour 2022-2023..pdf
• Reseau intercommunal des musiciens intervenant dans les écoles.Convention avec SBAA pour 2022-2023.pdf
• Modification des règlements intérieurs accueil MPE ALSH accueils périscolaires et restauration municipale.pdf
• Rue Fleurie. Indemnisation des commerçants pour perte de marge brute due aux travaux d’aménagement de la voie.pdf
• Concession d’utilisation du domaine public maritime en dehors des ports.pdf
• Convention occupation du domaine public pour installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides.pdf
• Rue de la Ville Huet. Acquisition d’une emprise de visibilité et classement dans le domaine public communal.pdf
• Rue de Paimpol.Acquisition d’une emprise de trottoir et classement dans le domaine public communal.pdf
• Rue de la Ville Tourault. acquisition d’une emprise de voie et classement dans le domaine public communal.pdf
• Rue de la Ville au Bedel. Acquisition d’une emprise d’alignement et classement dans le domaine public communal.pdf
• Classement de différentes parcelles dans le domaine public communal.pdf
• Impasse du Pre Gerno.Acquisition d’une emprise pour création d’un poste de relèvement pour SBAA.pdf
• Rue de la Noe Rido aide a la charge fonciere TAH annulation delib 09 du 21fev2022.pdf