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Prochain conseil municipal, le 28 septembre

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 28 septembre 2020 à 18h30 à l’Espace Roger-Ollivier, salle Zéphyr.


La possibilité d’organiser des réunions de l’organe délibérant sans public a pris fin le 30 août 2020.

La configuration de la salle Zéphyr offrant les conditions de sécurité satisfaisantes pour assurer la publicité des séances, la réunion sera ouverte au public mais l’accès y sera limité à 30 personnes en application de l’article 1er du décret n°2020-860 du 10 juillet 2020.

Ordre du jour

L’ordre du jour est mis en ligne après communication à l’ensemble des conseillers municipaux (5 jours francs avant la date de réunion).

N°  Objet Rapporteur
82-2020 Reprise de provisions Jean Marie BENIER
83-2020 Budget Ville. Budget supplémentaire 2020 Jean Marie BENIER
84-2020 Admission en non valeur et pertes sur créances irrécouvrables Jean Marie BENIER
85-2020 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Actualisation 2021 Jean Marie BENIER
86-2020 Congrès des Maires et Présidents d’intercommunalité de France 2020. Mandat spécial Jean Marie BENIER
87-2020 Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Jean Marie BENIER
88-2020 Centre municipal de santé. Indemnité d’engagement de service public exclusif Yves ARNOUX
89-2020 Giratoire de la Ville Crohen. Convention de co-maitrise d’ouvrage et de participation financière entre Saint-Brieuc Armor Agglomération, le Conseil Départemental des Côtes d’Armor et la commune Didier FLAGEUL
90-2020 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2020/2021 Delphine MESGOUEZ
91-2020 Rue Surcouf. Désignation de Terre et Baie Habitat comme destinataire des emprises foncières portées par l’Etablissement Public Foncier de Bretagne Pascal LAPORTE
92-2020 Rue du Midi. Lancement d’un appel à projet immobilier Pascal LAPORTE
93-2020 Rue du Roselier. Déclassement d’un ancien chemin du domaine public communal en vue de sa cession Pascal LAPORTE
94-2020 Convention d’habilitation avec la Caisse d’allocations familiales pour l’utilisation du service Ludothèque monenfant.fr Christine DANIEL
95-2020 Mise à disposition de l’auditorium du centre culturel Le Cap Christine DANIEL
96-2020 Mise à disposition de salles communales à l’occasion des campagnes pour les élections sénatoriales de 2020, ainsi que pour les élections départementales et régionales de 2021 Ronan KERDRAON
97-2020 Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs Ronan KERDRAON
98-2020 Constitution du jury d’assises des Côtes d’Armor pour l’année 2021 Liste préparatoire Ronan KERDRAON
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (délibération n°40-2020 du 8 juin 2020)
Informations diverses
En téléchargement


Date(s) de réunion du conseil municipal (sous réserves)

  • Lundi 16 novembre 2020
  • Lundi 14 décembre 2020


À voir aussi
  • les délibérations du conseil municipal
    En ligne, les ordres du jour et comptes rendus des réunions de conseil municipal depuis mars 2008, les procès-verbaux depuis mars 2014 et le replay des retransmissions en direct des séances du 25 mai, 8 et 29 juin, 10 juillet 2020.





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