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Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira, lundi 25 juin 2018 à 18h30, à l’Hôtel de ville, salle Louise Michel.

Les séances du Conseil municipal sont publiques.
L’ordre du jour fait l’objet d’un affichage à l’Hôtel de Ville.


Ordre du jour

Objet Rapporteur
60-2018 Modification des statuts de Saint-Brieuc Armor Agglomération Ronan Kerdraon
61-2018 Rapport de la CLECT. Evolution des attributions de compensation liées au transfert de compétence PLU à Saint-Brieuc Armor Agglomération Jean-Marie Benier
62-2018 Convention opérationnelle quadripartite Etat / EPFB / SBAA/ commune de Plérin d’actions foncières au titre de la loi solidarité et renouvellement urbains. Avenant n°1 Philippe Faisant
63-2018 Sentier de l’Anse aux Moines. Acquisition d’une emprise à titre gratuit à Madame Robin Philippe Faisant
64-2018 ZA de l’Arrivée Echange sans soulte de parcelles avec la SCI PLERIN SANTE Philippe Faisant
65-2018 Rue de la Mer. Acquisition d’une emprise aux consorts Guelat Philippe Faisant
66-2018 Bâtiments communaux. Dépôt de demandes d’autorisation de travaux Christine Daniel
67-2018 Marché de fourniture de services et de matériels de télécommunication. Attribution Jean-Marie Benier
68-2018 Marché de denrées alimentaires. Autorisation à signer les marchés et la convention avec la centrale de référencement Pro Club Delphine Mesgouez-Le Gouard
69-2018 Règlements intérieurs de la maison de la petite enfance. Modification Delphine Mesgouez-Le Gouard
70-2018 Subventions exceptionnelles versées aux associations pour l’année 2018 Suzanne Le Tiec
Nicolas Férec
71-2018 Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier Suzanne Le Tiec
72-2018 Convention de prestation de services avec le centre d’exploitation de Saint-Brieuc Armor Agglomération. Autorisation de signature Pascal Laporte
73-2018 Autorisation annuelle d’interventions sur le réseau d’éclairage public Pascal Laporte
74-2018 Rénovation de la mise en lumière de l’église Saint-Pierre Pascal Laporte
75-2018 Groupe Expansion 5. Indemnité d’éviction. Protocole d’accord transactionnel Jean-Marie Benier
76-2018 Budget 2018. Décision modificative n°1 Jean-Marie Benier
77-2018 RIFSEEP. Modification Jean-Marie Benier
78-2018 Régime indemnitaire. Modulation en cas de congés maladie Jean-Marie Benier
79-2018 Régime indemnitaire ISS-PSR Modification Jean-Marie Benier
Questions diverses
Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses
En téléchargement


Prochaine(s) réunion(s) (sous réserves)

  • Lundi 25 juin 2018





Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLERIN CEDEX

Localiser

Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h30 à 17h30)

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