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Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira, lundi 24 septembre 2018 à 18h30, à l’Hôtel de ville, salle Louise Michel.

Les séances du Conseil municipal sont publiques.
L’ordre du jour fait l’objet d’un affichage à l’Hôtel de Ville.


Ordre du jour

N°  Libellé Rapporteur
80-2018 Parc d’activités économiques du Chêne vert. Modalités financières et patrimoniales du transfert à la communauté d’agglomération Ronan Kerdraon
81-2018 Mise en vente d’une propriété communale sise rue du Roselier sur la plateforme en ligne de Webenchèresimmo Jean-Marie Benier
82-2018 Budget principal 2018. Admissions en non valeur et pertes sur créances éteintes Jean-Marie Benier
83-2018 Occupation du domaine public par des ouvrages de distribution de gaz. Permission de voirie et redevance pour l’année 2018 Jean-Marie Benier
84-2018 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Actualisation pour l’année 2019 Jean-Marie Benier
85-2018 Grille des effectifs. Modification Jean-Marie Benier
86-2018 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Application aux cadres d’emplois des bibliothécaires et des assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques ainsi qu’au cadre d’emplois des éducateurs des activités physiques et sportives Jean-Marie Benier
87-2018 Adhésion à l’Agence départementale d’appui aux collectivités des Côtes d’Armor Jean-Marie Benier
88-2018 Contrat groupe d’assurances statutaires. Mandat au Centre de gestion des Côtes d’Armor pour la mise en concurrence du contrat groupe Jean-Marie Benier
89-2018 Mise à disposition d’intervenants musicaux pour l’année scolaire 2017-2018. Convention annuelle entre la commune de Plérin et Saint-Brieuc Armor Agglomération Delphine Mesgouez-Le Gouard
90-2018 Mise à disposition d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) en dehors du temps scolaire. Conventions entre la Direction académique et la commune pour l’année scolaire 2018-2019 Delphine Mesgouez-Le Gouard
91-2018 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2018-2019 Delphine Mesgouez-Le Gouard
92-2018 Règlement intérieur des temps périscolaires et des accueils de loisirs. Modification Delphine Mesgouez-Le Gouard
93-2018 Convention avec la chambre d’agriculture pour la mise à disposition de données Pascal Laporte
94-2018 La Croix Gueudas. Droits de servitudes consentis à ENEDIS sur la parcelle communale A 1767 pour l’implantation d’un poste de transformation électrique Pascal Laporte
95-2018 L’Arrivée. Droits de servitudes consentis à ENEDIS sur les parcelles communales A 1167 et A 1168 pour l’implantation d’un câble électrique souterrain Pascal Laporte
96-2018 Réaménagement du centre-ville. Rénovation des équipements d’éclairage public Pascal Laporte
97-2018 Opération immobilière au 37 rue Adolphe Le Bail. Rétrocession des équipements d’éclairage public au Syndicat départemental d’énergie des Côtes d’Armor Pascal Laporte
98-2018 Lotissement rue Saint-Yves. Rétrocession des équipements d’éclairage public au Syndicat départemental d’énergie des Côtes d’Armor Pascal Laporte
99-2018 Modification du PLU. Approbation de la modification n°1 Philippe Faisant
100-2018 Rue des Prés Josse. Cession de parcelles à l’association Objectif Handicap Solidarité en vue de l’extension du foyer d’accueil médicalisé Ker Spi Philippe Faisant
101-2018 Impasse du Mont Velin. Aide à la charge foncière pour 14 logements locatifs sociaux Philippe Faisant
102-2018 Avenue du Goëlo. Emplacement réservé n°3 au plan local d’urbanisme. Acquisition d’emprises à Madame Grangier Philippe Faisant
103-2018 Rue du Commerce. Acquisition d’emprises à Monsieur Carrée et à la Caisse d’Epargne Philippe Faisant
104-2018 Rue des Sports. Acquisition d’une emprise à Mesdames Jouan et Graslin Philippe Faisant
105-2018 Rue Surcouf. Délégation à l’établissement public foncier de la réponse au droit de délaissement suite à mise en demeure d’acquérir Philippe Faisant
106-2018 Subventions exceptionnelles versées aux associations pour l’année 2018 Nicolas Férec
Suzanne Le Tiec
107-2018 Mise à disposition gratuite de l’auditorium du centre culturel Suzanne Le Tiec
Questions diverses
Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
Informations



Prochaine(s) réunion(s) (sous réserves)

  • Lundi 5 novembre 2018
  • Lundi 17 décembre 2018




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Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLERIN CEDEX

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