Ville de Plérin

Les délibérations du Conseil municipal - année 2013

Réseaux, cadre de vie

  • Conseil municipal du 16 décembre 2013
    • Actualisation de la longueur de la voirie communale : délibération n°28
    • Dénomination de voies : délibération n°29
    • Adoption des nouveaux statuts du Syndicat départemental d’électricité : délibération n°30
    • Eclairage public. Remplacement des horloges mécaniques par des horloges astronomiques : délibération n°31
    • Rénovation de l’éclairage public rue Albert Bécherel : délibération n°32
    • Déclaration d’occupation du domaine public communal pour les ouvrages de distribution de gaz. Permission de voirie et redevance 2013 : délibération n°33
    • Convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télérelevé en hauteur : délibération n°34
  • Conseil municipal du 4 novembre 2013
    • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique de la rue du Phare (Syndicat départemental d’électricité) : délibération n°20
  • Conseil municipal du 16 septembre 2013
    • Convention de services entre le Syndicat départemental d’électricité des Côtes d’Armor et la commune de Plérin pour le contrôle de la taxe sur la consommation finale d’électricité : délibération n°21
    • Convention de mandat avec la société ORANGE pour le déplacement d’une armoire téléphonique avenue du Trégor : délibération n°23
    • Installation par Saint-Brieuc Agglomération de dispositifs de combustion sur le site de la station d’épuration du Légué. Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter soumise à enquête publique : délibération n°24
    • Dénomination de voies : délibération n°25
  • Conseil municipal du 18 mars 2013
    • Effacement du réseau électrique rue des Longueraies (Electricité Réseaux Distribution France) : délibération n°11 
    • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique rue des Longueraies (Syndicat Départemental d’Electricité) : délibération n°12
    • Effacement du réseau téléphonique rue des Longueraies (France Telecom-câblage) : délibération n°13
    • Lotissement "Le Clos Renan". Dénomination de voies : délibération n°14
    • Lotissement rue du Plessix. Dénomination de voie : délibération n°15
  • Conseil municipal du 04 février 2013
    • Effacement du réseau électrique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (ERDF) : délibération n°23
    • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (SDE) : délibération n°24
    • Effacement du réseau téléphonique rue Victor Hugo et rue de la Ville Comard (France Telecom - câblage) : délibération n°25
    • Effacement du réseau électrique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (ERDF) : délibération n°26
    • Effacement des réseaux d’éclairage public et téléphonique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (SDE) : délibération n°27
    • Effacement du réseau téléphonique avenue du Trégor, rue de la Falaise et rue du Poher (France Telecom - câblage) : délibération n°28

 

Contact

Secrétariat de la Direction générale des services
Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
BP 30310
22193 PLERIN CEDEX
Tél. 02 96 79 82 03 (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30, le samedi de 8h30 à 12h)
courriel : contact@ville-plerin.fr


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