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Prochain conseil municipal

Le conseil municipal se réunira, lundi 25 septembre 2017 à 18h30, à l’Hôtel de ville, salle Louise Michel.

Les séances du Conseil municipal sont publiques.
L’ordre du jour fait l’objet d’un affichage à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

ObjetRapporteur
89-2017 Modification de la composition du conseil municipal et des commissions Ronan KERDRAON
90-2017 Election des membres du conseil d’administration du CCAS Ronan KERDRAON
91-2017 Rapport de la CLECT Evaluation des attributions de compensation liées à la fiscalité et au financement du syndicat de Lorge Jean-Marie BENIER
92-2017 Rapport de la CLECT Saint-Brieuc Factory. Evaluation des charges liées au transfert de l’équipement reconnu d’intérêt communautaire Jean-Marie BENIER
93-2017 Budget principal 2017. Décision modificative n°1 Jean-Marie BENIER
94-2017 Budget principal 2017. Demandes d’admissions en non valeur et pertes sur créances irrécouvrables Jean-Marie BENIER
95-2017 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Actualisation pour l’année 2018 Jean-Marie BENIER
96-2017 Grille des effectifs 2017 – Modification Jean-Marie BENIER
97-2017 Régime indemnitaire - Indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés en faveur des agents Jean-Marie BENIER
98-2017 Régime indemnitaire. Indemnité spécifique de service. Modification Jean-Marie BENIER
99-2017 Participation au 100ème congrès national des Maires et Présidents d’intercommunalité de France. Mandat spécial Jean-Marie BENIER
100-2017 Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française suite à l’ouragan Irma Jean-Marie BENIER
101-2017 Plan local d’urbanisme. Engagement d’une procédure de modification de droit commun Philippe FAISANT
102-2017 Prise en considération de la réalisation d’une opération d’aménagement dans le secteur de la rue Surcouf. Détermination du périmètre concerné au titre de l’article 424-1 du code de l’urbanisme Philippe FAISANT
103-2017 Les Portes de la Vallée. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de cinq logements locatifs sociaux Philippe FAISANT
104-2017 Rue des Sports. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de dix-sept logements locatifs sociaux Philippe FAISANT
105-2017 Convention entre l’association UnVsti et la commune de Plérin. Cours de danses urbaines à l’EMMD Suzanne LE TIEC
106-2017 Subvention exceptionnelle complémentaire à l’Union des commerçants et artisans de Plérin Suzanne LE TIEC
107-2017 Création du comité consultatif des quartiers Christine DANIEL
108-2017 Charte de la démocratie participative Christine DANIEL
109-2017 Recours aux vacataires pour l’encadrement des activités éducatives Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
110-2017 Participation financière aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2017-2018 et conclusions de nouvelles conventions avec les OGEC des écoles privées Delphine MESGOUEZ-LE GOUARD
111-2017 Rue du Roselier. Convention à conclure avec Enedis pour l’implantation de matériel électrique sur la parcelle B 1519 Pascal LAPORTE
Questions diverses
Compte rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 26 septembre 2016)
Informations diverses

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Prochaine(s) réunion(s) (sous réserves)

  • Lundi 25 septembre 2017
  • Lundi 6 novembre 2017
  • Lundi 18 décembre 2017





Contact

Secrétariat de la Direction générale des services

Hôtel de Ville
Rue de l’Espérance
CS 30310
22193 PLERIN CEDEX

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